Toutes les collections
L'assurance habitation Luko
Questions Générales
Qu’est-ce qu’un tiers en Responsabilité civile vie privée ?
Qu’est-ce qu’un tiers en Responsabilité civile vie privée ?
Mathilde avatar
Écrit par Mathilde
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Votre garantie Responsabilité civile vie privée, et sa garantie miroir, la Défense Pénale et Recours, vous couvrent si vous infligez des dommages à un tiers, ou subissez des dommages de la part d’un tiers.

Qu'est-ce qu'un tiers ?

👉 C’est toute personne qui n’est pas couverte par votre garantie RC ou défense recours : ni en tant que souscripteur, ni bénéficiaire, ni assuré complémentaire (nous vous détaillons dans cet article qui est couvert par votre contrat).

Donc par exemple : Votre voisin, un ami, un inconnu dans la rue, un camarade de classe de votre enfant, votre collègue de travail … sont des tiers.

La caractéristique d’un tiers, c’est qu’il est couvert par son propre contrat d’assurance en responsabilité civile. Il est donc possible pour vous d’exercer un recours contre lui, et pour lui contre vous (ce qui, bien souvent, est fait directement par vos assureurs respectifs).

C’est la raison pour laquelle il faut que vous connaissiez l’identité de la personne qui vous cause des dommages : afin de savoir à qui adresser le recours.

C’est aussi pourquoi les garanties RC et Défense recours ne fonctionnent pas entre personnes assurées par le même contrat : il n’y a pas de recours possible.

Quelques exemples :

  • Si vous cassez la télé d'un ami lors d'un diner chez lui, ce sera couvert par votre garantie RC, car votre ami est un tiers : son assureur pourra adresser un recours au vôtre pour couvrir les dommages.

  • Si votre enfant laisse tomber votre téléphone et le casse, cela ne pourra pas être couvert en RC, car votre enfant est un des assurés de votre contrat : aucun recours ne peut être exercé.

  • De même, si votre chiot mange les pieds de votre table de salle à manger : il est couvert par votre contrat, donc aucun recours ne peut être exercé pour que vous soyez indemnisé.

  • Si une personne à vélo sur le trottoir vous fait tomber et prend la fuite, votre défense recours ne pourra pas fonctionner, car vous ne connaissez pas l’identité du tiers auquel adresser le recours.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?